Site officiel du Sporting Hockey Club de Fontenay-sous-Bois |
Propriété et Responsabilité du site : Sporting Hockey Club Fontenay
Directeur de la publication : Jean-Marc Gicquel, Président du Sporting Hockey Club Fontenay
Gestionnaire de site : Jean-Simon Meyer
Animation éditoriale, mise à jour : Jean-Marc Gicquel, Jean-Simon Meyer
Crédits photographiques : Paul Alvès, Arnaud Gicquel
La reproduction des photographies est uniquement autorisée pour un public de non-professionnels de l'image et pour un usage strictement privé sous réserve de la mention des crédits du cliché. Les autres mentions interdisent toute utilisation sans accord préalable du ou des titulaires des droits d'auteur. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Conception graphique, réalisation technique : Jean-Simon Meyer, Arnaud Gicquel
Système de Gestion de contenus : WordPress
Hébergement :
o2switch SARL
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand (France)
Siret : 510 909 80700016 -
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35510909807
Droits d'auteurs et copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d’auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.(Art L343-1 et suivants du CPI).
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Confidentialité
L’utilisateur du site « www.shcf.fr » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet « www.shcf.fr » , n’a pas à faire l’objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en vertu de la dispense de déclaration n°7 (J.O. n°128 du 3 juin 2006).
Il est donc possible, sur simple demande :
- d’exiger la suppression des informations vous concernant dans l’annuaire
- de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :
SHC Fontenay
Maison des sports
40 bis rue de Rosny
94120 Fontenay-sous-Bois
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr .
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Etablissement de liens
Liens vers le site du SHC Fontenay :
L’association « SHC Fontenay » autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site « www.shcf.fr » doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site « www.shcf.fr » ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Dans tous les cas d’espèce, l’association « SHC Fontenay » se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers :
L’association « SHC Fontenay » se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site du « SHC Fontenay ». Ces sites ne sont pas sous le contrôle de l’association, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Modalités techniques
L’association « SHC Fontenay » ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.
Tous les efforts de l’association « SHC Fontenay » tendent vers la plus grande compatibilité d’accès à son site. Toutefois, l’accès à celui-ci ne donnera les meilleurs résultats qu’en utilisant les navigateurs suivants :
- Internet Explorer version 8.0 ou ultérieure,
- Mozilla FireFox 5.0,